Recherche brevet
A chaque stade de vie d’un projet d'entreprise, depuis sa création jusqu'à sa commercialisation, correspond(ent) une ou plusieurs prestations possibles en recherche brevet.
Aussi, la recherche d'information extraite du ou des brevets peut avoir plusieurs finalités.
La recherche d’antériorité vous aide à :
- identifier des solutions technologiques déjà protégées au démarrage d’un projet de R&D et à prendre dès lors des décisions concernant vos programmes de R&D ;
- obtenir une vision plus claire et précise des activités brevets dans le domaine technologique dans lequel s'inscrit votre projet.
La recherche de brevetabilité vous aide à :
-
vérifier si votre innovation remplit les conditions d’obtention d’un brevet ;
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décider de l’opportunité de déposer ou non une demande de brevet ;
- mettre en lumière d’éventuels "conflits" avec des brevets détenus par des tiers, ainsi que des possibilités de contournement.
La recherche de liberté d’exploitation vous
permet :
- d'éviter d’éventuels litiges en contrefaçon. Elle permet donc de vérifier si la commercialisation de votre produit ou l'utilisation de certaines de vos technologies peut être menée sans porter atteinte aux droits de tiers.
La recherche d'opposition vous permet :
- d'identifier si un brevet antérieur invalide la nouveauté ou l’activité inventive d’une invention. La recherche de validité se réalise notamment dans le cas où le brevet d'un tiers bloque l’activité de votre entreprise ou encore dans le cas d’un litige en contrefaçon.